DUBOIS JEANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOIS JEANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2022, identifié par le SIREN 922 228 564. Elle est domiciliée 83 Ld Castagnolle, 40120 Sarbazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DUBOIS JEANNE
INSEE- Dénomination
- DUBOIS JEANNE
- SIREN
- 922 228 564
- SIRET (siège)
- 922 228 564 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03922228564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 228 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 14 novembre 2022
- Siège social
- 83 LD CASTAGNOLLE, 40120, SARBAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS JEANNE
Production d'électricité
Finances de DUBOIS JEANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOIS JEANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOIS JEANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40120 SARBAZANSiègeActif
922 228 564 00014 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DUBOIS JEANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOIS JEANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOIS JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOIS JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2022
Questions fréquentes sur DUBOIS JEANNE
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS JEANNE ?
Le numéro SIREN de DUBOIS JEANNE est 922 228 564. Le SIRET de son siège social est 922 228 564 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03922228564.
Où se situe le siège social de DUBOIS JEANNE ?
Le siège social de DUBOIS JEANNE est situé 83 Ld Castagnolle, 40120 Sarbazan.
DUBOIS JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS JEANNE.