DUBOIS MARC
ActiveDUBOIS MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 916 402. Son siège social est situé Moulin de Vernegues le Vernegues, 13370 Mallemort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de DUBOIS MARC
INSEE- Dénomination
- DUBOIS MARC
- SIREN
- 423 916 402
- SIRET (siège)
- 423 916 402 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66423916402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 916 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 23 juin 1999
- Siège social
- MOULIN DE VERNEGUES LE VERNEGUES, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS MARC
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Établissements de DUBOIS MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeFermé
423 916 402 00013 · ouvert le 23 juin 1999 · NAF 702C
Conformité de DUBOIS MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1999
Questions fréquentes sur DUBOIS MARC
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS MARC ?
Le numéro SIREN de DUBOIS MARC est 423 916 402. Le SIRET de son siège social est 423 916 402 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66423916402.
Où se situe le siège social de DUBOIS MARC ?
Le siège social de DUBOIS MARC est situé Moulin de Vernegues le Vernegues, 13370 Mallemort.
DUBOIS MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS MARC.