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DUBOIS MARCEL

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Siren399 428 010Entrepreneur individuel51240 BREUVERY-SUR-COOLECréée le 01 janvier 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 428 010, DUBOIS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 1 Che de la Cartonnerie, 51240 Breuvery-sur-Coole. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUBOIS MARCEL

Dénomination
DUBOIS MARCEL
SIREN
399 428 010
SIRET (siège)
399 428 010 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71399428010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 428 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
1 CHE DE LA CARTONNERIE, 51240, BREUVERY-SUR-COOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUBOIS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51240 BREUVERY-SUR-COOLESiègeFermé

    399 428 010 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Conformité de DUBOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUBOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL est 399 428 010. Le SIRET de son siège social est 399 428 010 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71399428010.

Où se situe le siège social de DUBOIS MARCEL ?

Le siège social de DUBOIS MARCEL est situé 1 Che de la Cartonnerie, 51240 Breuvery-sur-Coole.

DUBOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS MARCEL.

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