DUBOIS MARCEL
ActiveDUBOIS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 430 781 864. Elle est domiciliée Les Salesses, 48170 Montbel. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de DUBOIS MARCEL
INSEE- Dénomination
- DUBOIS MARCEL
- SIREN
- 430 781 864
- SIRET (siège)
- 430 781 864 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR54430781864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 781 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LES SALESSES, 48170, MONTBEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS MARCEL
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Établissements de DUBOIS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48170 MONTBELSiègeFermé
430 781 864 00011 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z
Conformité de DUBOIS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur DUBOIS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL ?
Le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL est 430 781 864. Le SIRET de son siège social est 430 781 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54430781864.
Où se situe le siège social de DUBOIS MARCEL ?
Le siège social de DUBOIS MARCEL est situé Les Salesses, 48170 Montbel.
DUBOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS MARCEL.
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