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DUBOIS MARQUES

Active
Siren903 832 038SCI25870 LES AUXONSCréée le 05 octobre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 832 038, DUBOIS MARQUES est une SCI créée le 5 octobre 2021. Elle est domiciliée 20 rue de Penaux, 25870 Les Auxons. DUBOIS MARQUES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC DA LUZ MARQUES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUBOIS MARQUES

Dénomination
DUBOIS MARQUES
SIREN
903 832 038
SIRET (siège)
903 832 038 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30903832038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 832 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 octobre 2021
Siège social
20 RUE DE PENAUX, 25870, LES AUXONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS MARQUES

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers

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Finances de DUBOIS MARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBOIS MARQUES

FD

FREDERIC DA LUZ MARQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2021) · 5 ans

CD

CHRISTINE DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de DUBOIS MARQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 LES AUXONSSiègeActif

    903 832 038 00017 · ouvert le 29 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOIS MARQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2021

  • Acte

Conformité de DUBOIS MARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS MARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUBOIS MARQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBOIS MARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS MARQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-05 · Début d'activité : 2021-09-29

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2021

Questions fréquentes sur DUBOIS MARQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS MARQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOIS MARQUES est 903 832 038. Le SIRET de son siège social est 903 832 038 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30903832038.

Qui dirige DUBOIS MARQUES ?

DUBOIS MARQUES est dirigée par FREDERIC DA LUZ MARQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUBOIS MARQUES ?

Le siège social de DUBOIS MARQUES est situé 20 rue de Penaux, 25870 Les Auxons.

DUBOIS MARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS MARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS MARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS MARQUES.