DUBOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1984, identifié par le SIREN 329 205 199. Elle est domiciliée 84 Rte de Don, 59112 Annoeullin. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUBOIS PASCAL
- SIREN
- 329 205 199
- SIRET (siège)
- 329 205 199 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR21329205199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 205 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 01 mars 1984
- Siège social
- 84 RTE DE DON, 59112, ANNOEULLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS PASCAL
Ambulant - Vente de produits divers neufs et occasion, dépôt vente, confiserie, textiles
Finances de DUBOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59112 ANNOEULLINSiègeActif
329 205 199 00022 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 4779Z
Documents juridiques de DUBOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- création
Date d'effet : 01 mars 1984
Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 329 205 199. Le SIRET de son siège social est 329 205 199 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21329205199.
Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?
Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé 84 Rte de Don, 59112 Annoeullin.
DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.
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