DUBOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 1988 sous le numéro SIREN 345 274 799. Elle est domiciliée 4 rue Marguerite de Montigny le Village, 89500 Chaumot. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUBOIS PASCAL
- SIREN
- 345 274 799
- SIRET (siège)
- 345 274 799 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15345274799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 274 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 13 octobre 1988
- Siège social
- 4 RUE MARGUERITE DE MONTIGNY LE VILLAGE, 89500, CHAUMOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS PASCAL
Vente, réparation de machines agricoles et de motoculteurs, serrurerie, mécanique automobile, confection de portail sur mesure, grille, barre de défense, ferronnerie, vente de véhicules d'occa- sion.
Finances de DUBOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89500 CHAUMOTSiègeActif
345 274 799 00013 · ouvert le 15 avril 1988 · NAF 4520A
Documents juridiques de DUBOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 1988
Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 345 274 799. Le SIRET de son siège social est 345 274 799 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15345274799.
Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?
Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé 4 rue Marguerite de Montigny le Village, 89500 Chaumot.
DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.
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