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DUBOIS PASCAL

Active
Siren393 217 666Entrepreneur individuel77515 POMMEUSE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 393 217 666. Elle est domiciliée 4 B rue du Chateau, 77515 Pommeuse. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par Pascal DUBOIS en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
393 217 666
SIRET (siège)
393 217 666 00055
N° TVA intracommunautaire
FR23393217666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 217 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
-
Siège social
4 B RUE DU CHATEAU, 77515, POMMEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment. Aménagement intérieur et extérieur.

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

PD

Pascal DUBOIS

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de DUBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77515 POMMEUSESiègeActif

    393 217 666 00055 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 393 217 666. Le SIRET de son siège social est 393 217 666 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23393217666.

Qui dirige DUBOIS PASCAL ?

DUBOIS PASCAL est dirigée par Pascal DUBOIS, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé 4 B rue du Chateau, 77515 Pommeuse.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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