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DUBOIS PASCAL

Active
Siren529 544 348Entrepreneur individuel17360 LA CLOTTECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 544 348, DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Guimard, 17360 La Clotte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
529 544 348
SIRET (siège)
529 544 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36529544348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 544 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LD GUIMARD, 17360, LA CLOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17360 LA CLOTTESiègeActif

    529 544 348 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 529 544 348. Le SIRET de son siège social est 529 544 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36529544348.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé Ld Guimard, 17360 La Clotte.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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