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DUBOIS PASCAL

Active
Siren534 880 695Entrepreneur individuel76890 Val-de-SaâneCréée le 11 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2012 sous le numéro SIREN 534 880 695. Elle est domiciliée 127 RUE des Amis de la Nature, 76890 Val-de-Saâne. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
534 880 695
SIRET (siège)
534 880 695 00034
N° TVA intracommunautaire
FR03534880695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 880 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
11 avril 2012
Siège social
127 RUE des Amis de la Nature, 76890, Val-de-Saâne
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

TOUTES ACTIVITES DE PEINTURE DU BATIMENT PETITS TRAVAUX DE PLATRERIE POSE DE REVETEMENTS SOLS ET MURS

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76890 Val-de-SaâneSiègeActif

    534 880 695 00034 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4334Z

  • 76590 GONNEVILLE-SUR-SCIEFermé

    534 880 695 00018 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 4334Z

  • 76720 Val-de-ScieFermé

    534 880 695 00026 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2012

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 534 880 695. Le SIRET de son siège social est 534 880 695 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03534880695.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé 127 RUE des Amis de la Nature, 76890 Val-de-Saâne.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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