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DUBOIS PASCAL

Active
Siren537 438 681Entrepreneur individuel13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 30 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2011, identifié par le SIREN 537 438 681. Elle est domiciliée Rte de Calas le Pavillon, 13320 Bouc-Bel-Air. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
537 438 681
SIRET (siège)
537 438 681 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00537438681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 438 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mars 2011
Siège social
RTE DE CALAS LE PAVILLON, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

Location de logements

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    537 438 681 00018 · ouvert le 30 mars 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2011

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 537 438 681. Le SIRET de son siège social est 537 438 681 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00537438681.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé Rte de Calas le Pavillon, 13320 Bouc-Bel-Air.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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