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DUBOIS PATRICK

Active
Siren321 307 746Entrepreneur individuel42400 SAINT-CHAMONDCréée le 01 septembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1980, identifié par le SIREN 321 307 746. Son siège social est situé 15 B rue Dugas Montbel, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PATRICK

Dénomination
DUBOIS PATRICK
SIREN
321 307 746
SIRET (siège)
321 307 746 00032
N° TVA intracommunautaire
FR09321307746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 307 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
01 septembre 1980
Siège social
15 B RUE DUGAS MONTBEL, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PATRICK

Pratique dentaire

Finances de DUBOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    321 307 746 00032 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 8623Z

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    321 307 746 00024 · ouvert le 01 juillet 1982 · NAF 851C

Documents juridiques de DUBOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1980

Questions fréquentes sur DUBOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK est 321 307 746. Le SIRET de son siège social est 321 307 746 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09321307746.

Où se situe le siège social de DUBOIS PATRICK ?

Le siège social de DUBOIS PATRICK est situé 15 B rue Dugas Montbel, 42400 Saint-Chamond.

DUBOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PATRICK.

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