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412 664 534

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Siren412 664 534Entrepreneur individuel SAINT-SORLIN-EN-BUGEYCréée le 08 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 412 664 534

Dénomination
412 664 534
SIREN
412 664 534
SIRET (siège)
412 664 534 00028
N° TVA intracommunautaire
FR74412664534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 664 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 juillet 1997
Siège social
SAINT-SORLIN-EN-BUGEY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 412 664 534

MACONNERIE GENERALE

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Finances de 412 664 534

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 412 664 534

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 412 664 534

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-SORLIN-EN-BUGEYSiègeActif

    412 664 534 00028 · ouvert le 31 août 2001 · NAF 4399C

  • CHAZEY-SUR-AINFermé

    412 664 534 00010 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 452V

Documents juridiques de 412 664 534

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 412 664 534

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 412 664 534. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 412 664 534

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 412 664 534. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 412 664 534 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 412 664 534

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1997

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