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DUBOIS RAPHAEL

Active
Siren539 906 222Entrepreneur individuel97240 LE FRANCOISCréée le 02 mars 2012

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 2012 sous le numéro SIREN 539 906 222. Son siège social est situé Qua Bois Soldat, 97240 Le Francois. DUBOIS RAPHAEL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de DUBOIS RAPHAEL

Dénomination
DUBOIS RAPHAEL
SIREN
539 906 222
SIRET (siège)
539 906 222 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68539906222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 906 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
02 mars 2012
Siège social
QUA BOIS SOLDAT, 97240, LE FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS RAPHAEL

Restauration traditionnelle

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Établissements de DUBOIS RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97240 LE FRANCOISSiègeFermé

    539 906 222 00010 · ouvert le 02 mars 2012 · NAF 5610A

Conformité de DUBOIS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2012

Questions fréquentes sur DUBOIS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS RAPHAEL est 539 906 222. Le SIRET de son siège social est 539 906 222 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68539906222.

Où se situe le siège social de DUBOIS RAPHAEL ?

Le siège social de DUBOIS RAPHAEL est situé Qua Bois Soldat, 97240 Le Francois.

DUBOIS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS RAPHAEL.

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