DUBOIS RAPHAELLE

Active

Siren920 670 189Entrepreneur individuel74650 CHAVANODCréée le 20 novembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 920 670 189, DUBOIS RAPHAELLE est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2022. Elle est domiciliée 10 Rte des Marais, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DUBOIS RAPHAELLE

INSEE

Dénomination: DUBOIS RAPHAELLE
SIREN: 920 670 189
SIRET (siège): 920 670 189 00017
N° TVA intracommunautaire: FR84920670189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 670 189
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 20 novembre 2022
Siège social: 10 RTE DES MARAIS, 74650, CHAVANOD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOIS RAPHAELLE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DUBOIS RAPHAELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS RAPHAELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS RAPHAELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74650 CHAVANODSiègeActif
920 670 189 00017 · ouvert le 20 novembre 2022 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DUBOIS RAPHAELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS RAPHAELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS RAPHAELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 20 novembre 2022

Questions fréquentes sur DUBOIS RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS RAPHAELLE est 920 670 189. Le SIRET de son siège social est 920 670 189 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84920670189.

Où se situe le siège social de DUBOIS RAPHAELLE ?

Le siège social de DUBOIS RAPHAELLE est situé 10 Rte des Marais, 74650 Chavanod.