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DUBOIS STEPHANE

Active
Siren489 840 496Entrepreneur individuel56140 CAROCréée le 15 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2006, identifié par le SIREN 489 840 496. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ravraie, 56140 Caro. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS STEPHANE

Dénomination
DUBOIS STEPHANE
SIREN
489 840 496
SIRET (siège)
489 840 496 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18489840496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 840 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
15 mai 2006
Siège social
LA RAVRAIE, 56140, CARO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS STEPHANE

TRAVAUX PUBLICS

Finances de DUBOIS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56140 CAROSiègeActif

    489 840 496 00025 · ouvert le 29 juillet 2016 · NAF 4312A

  • 56140 CAROFermé

    489 840 496 00017 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 4312A

Documents juridiques de DUBOIS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2006

Aides publiques de DUBOIS STEPHANE

2 aides de minimis octroyées à DUBOIS STEPHANE ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 698,2 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 14 septembre 2026

    321 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 17 juillet 2026

    377,2 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DUBOIS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE est 489 840 496. Le SIRET de son siège social est 489 840 496 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18489840496.

Où se situe le siège social de DUBOIS STEPHANE ?

Le siège social de DUBOIS STEPHANE est situé La Ravraie, 56140 Caro.

DUBOIS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS STEPHANE.

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