DUBOIS STEPHANE

Active

Siren994 648 897Entrepreneur individuel75008 ParisCréée le 16 décembre 2025

3316Z · Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 994 648 897, DUBOIS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2025. Son siège social est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris. Elle exerce une activité de réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux (code NAF 3316Z).

Fiche d'identité de DUBOIS STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUBOIS STEPHANE
SIREN: 994 648 897
SIRET (siège): 994 648 897 00019
N° TVA intracommunautaire: FR14994648897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 648 897
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3316Z - Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
Date de création: 16 décembre 2025
Siège social: 60 rue François 1er, 75008, Paris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOIS STEPHANE

Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux, incluant la maintenance, la réparation et l'assemblage de pièces

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Établissements de DUBOIS STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75008 ParisSiègeActif
994 648 897 00019 · ouvert le 02 décembre 2025 · NAF 3316Z

Documents juridiques de DUBOIS STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DUBOIS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

16 décembre 2025création
Date d'effet : 16 décembre 2025

Questions fréquentes sur DUBOIS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE est 994 648 897. Le SIRET de son siège social est 994 648 897 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14994648897.

Où se situe le siège social de DUBOIS STEPHANE ?

Le siège social de DUBOIS STEPHANE est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris.

DUBOIS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS STEPHANE.

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