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DUBOIS SYLVAIN

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Siren530 670 538Entrepreneur individuel21560 COUTERNONCréée le 14 mars 2011

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

DUBOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2011, identifié par le SIREN 530 670 538. Son siège social est situé 3 All du Pre de l’Isle, 21560 Couternon. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de DUBOIS SYLVAIN

Dénomination
DUBOIS SYLVAIN
SIREN
530 670 538
SIRET (siège)
530 670 538 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96530670538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 670 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
14 mars 2011
Siège social
3 ALL DU PRE DE L’ISLE, 21560, COUTERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS SYLVAIN

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de DUBOIS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 COUTERNONSiègeActif

    530 670 538 00012 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 9609Z

Conformité de DUBOIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2011

Questions fréquentes sur DUBOIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUBOIS SYLVAIN est 530 670 538. Le SIRET de son siège social est 530 670 538 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96530670538.

Où se situe le siège social de DUBOIS SYLVAIN ?

Le siège social de DUBOIS SYLVAIN est situé 3 All du Pre de l’Isle, 21560 Couternon.

DUBOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS SYLVAIN.