DUBOIS SYLVAIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DUBOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 724 022. Son siège social est situé 401 BD des agasses BAT C APT 64, 83380 Roquebrune-sur-Argens. DUBOIS SYLVAIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUBOIS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DUBOIS SYLVAIN
- SIREN
- 538 724 022
- SIRET (siège)
- 538 724 022 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR79538724022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 724 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 décembre 2011
- Siège social
- 401 BD des agasses BAT C APT 64, 83380, Roquebrune-sur-Argens
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de DUBOIS SYLVAIN
Location de logements
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Établissements de DUBOIS SYLVAIN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 83380 Roquebrune-sur-ArgensSiègeActif
538 724 022 00032 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820A
- 02400 CHATEAU-THIERRYFermé
538 724 022 00016 · ouvert le 22 décembre 2011 · NAF 0111Z
- 02130 BEUVARDESFermé
538 724 022 00024 · ouvert le 20 avril 2012 · NAF 0111Z
- 83380 Roquebrune-sur-ArgensFermé
538 724 022 00040 · ouvert le 20 avril 2012 · NAF 0111Z
Conformité de DUBOIS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2011
Questions fréquentes sur DUBOIS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DUBOIS SYLVAIN est 538 724 022. Le SIRET de son siège social est 538 724 022 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79538724022.
Où se situe le siège social de DUBOIS SYLVAIN ?
Le siège social de DUBOIS SYLVAIN est situé 401 BD des agasses BAT C APT 64, 83380 Roquebrune-sur-Argens.
DUBOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS SYLVAIN.
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