DUBOISSET PATRICK

Active

Siren400 724 498Entrepreneur individuel63114 MONTPEYROUXCréée le 01 février 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBOISSET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 400 724 498. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Chaume, 63114 Montpeyroux. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de DUBOISSET PATRICK

INSEE

Dénomination: DUBOISSET PATRICK
SIREN: 400 724 498
SIRET (siège): 400 724 498 00029
N° TVA intracommunautaire: FR29400724498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 724 498
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 01 février 1995
Siège social: RUE DU CHAUME, 63114, MONTPEYROUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBOISSET PATRICK

Formation continue d'adultes

Finances de DUBOISSET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOISSET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOISSET PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

63114 MONTPEYROUXSiègeActif
400 724 498 00029 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 8559A
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXFermé
400 724 498 00011 · NAF 741G

Documents juridiques de DUBOISSET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOISSET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOISSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOISSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOISSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOISSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOISSET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur DUBOISSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOISSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOISSET PATRICK est 400 724 498. Le SIRET de son siège social est 400 724 498 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29400724498.

Où se situe le siège social de DUBOISSET PATRICK ?

Le siège social de DUBOISSET PATRICK est situé rue du Chaume, 63114 Montpeyroux.