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DUBOS BERNARD

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Siren420 231 698Entrepreneur individuel40120 SAINT-GORCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 420 231 698. Elle est domiciliée Sarpout, 40120 Saint-Gor. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DUBOS BERNARD

Dénomination
DUBOS BERNARD
SIREN
420 231 698
SIRET (siège)
420 231 698 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74420231698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 231 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
SARPOUT, 40120, SAINT-GOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40120 SAINT-GORSiègeFermé

    420 231 698 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de DUBOS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DUBOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOS BERNARD est 420 231 698. Le SIRET de son siège social est 420 231 698 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74420231698.

Où se situe le siège social de DUBOS BERNARD ?

Le siège social de DUBOS BERNARD est situé Sarpout, 40120 Saint-Gor.

DUBOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS BERNARD.

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