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DUBOS BERTRAND

Active
Siren798 551 537Entrepreneur individuel70150 BAYCréée le 18 octobre 2013

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOS BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 551 537. Son siège social est situé 9 Gr rue, 70150 Bay. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de DUBOS BERTRAND

Dénomination
DUBOS BERTRAND
SIREN
798 551 537
SIRET (siège)
798 551 537 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33798551537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 551 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
18 octobre 2013
Siège social
9 GR RUE, 70150, BAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS BERTRAND

Vente à domicile

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Établissements de DUBOS BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70150 BAYSiègeActif

    798 551 537 00011 · ouvert le 18 octobre 2013 · NAF 4799A

Conformité de DUBOS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2013

Questions fréquentes sur DUBOS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUBOS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUBOS BERTRAND est 798 551 537. Le SIRET de son siège social est 798 551 537 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33798551537.

Où se situe le siège social de DUBOS BERTRAND ?

Le siège social de DUBOS BERTRAND est situé 9 Gr rue, 70150 Bay.

DUBOS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS BERTRAND.

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