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DUBOS FRANCIS

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Siren328 597 679Entrepreneur individuel40210 LUECréée le 05 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 décembre 1983 sous le numéro SIREN 328 597 679. Elle est domiciliée Au Bourg, 40210 Lue. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOS FRANCIS

Dénomination
DUBOS FRANCIS
SIREN
328 597 679
SIRET (siège)
328 597 679 00021
N° TVA intracommunautaire
FR91328597679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 597 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
05 décembre 1983
Siège social
AU BOURG, 40210, LUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS FRANCIS

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Établissements de DUBOS FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40210 LUESiègeFermé

    328 597 679 00021 · ouvert le 21 novembre 1986 · NAF 020B

Conformité de DUBOS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1983

Questions fréquentes sur DUBOS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DUBOS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DUBOS FRANCIS est 328 597 679. Le SIRET de son siège social est 328 597 679 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91328597679.

Où se situe le siège social de DUBOS FRANCIS ?

Le siège social de DUBOS FRANCIS est situé Au Bourg, 40210 Lue.

DUBOS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS FRANCIS.

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