DUBOS FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOS FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 124 989. Le siège social de l'entreprise se trouve Rousseville, 76440 Grumesnil. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de DUBOS FREDERIC
INSEE- Dénomination
- DUBOS FREDERIC
- SIREN
- 391 124 989
- SIRET (siège)
- 391 124 989 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26391124989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 124 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 10 mai 1993
- Siège social
- ROUSSEVILLE, 76440, GRUMESNIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOS FREDERIC
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DUBOS FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOS FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOS FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76440 GRUMESNILSiègeFermé
391 124 989 00016 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 013Z
Documents juridiques de DUBOS FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOS FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOS FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOS FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 1993
Questions fréquentes sur DUBOS FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de DUBOS FREDERIC ?
Le numéro SIREN de DUBOS FREDERIC est 391 124 989. Le SIRET de son siège social est 391 124 989 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26391124989.
Où se situe le siège social de DUBOS FREDERIC ?
Le siège social de DUBOS FREDERIC est situé Rousseville, 76440 Grumesnil.
DUBOS FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS FREDERIC.
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