DUBOS JACQUELINE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
DUBOS JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 998 016. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Hallais, 76270 Bouelles. DUBOS JACQUELINE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de DUBOS JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- DUBOS JACQUELINE
- SIREN
- 403 998 016
- SIRET (siège)
- 403 998 016 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12403998016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 998 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LD LES HALLAIS, 76270, BOUELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOS JACQUELINE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de DUBOS JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76270 BOUELLESSiègeActif
403 998 016 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z
Conformité de DUBOS JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOS JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DUBOS JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de DUBOS JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de DUBOS JACQUELINE est 403 998 016. Le SIRET de son siège social est 403 998 016 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12403998016.
Où se situe le siège social de DUBOS JACQUELINE ?
Le siège social de DUBOS JACQUELINE est situé Ld les Hallais, 76270 Bouelles.
DUBOS JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JACQUELINE.
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