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DUBOS JACQUES

Active
Siren539 716 605Entrepreneur individuel33113 SAINT-LEGER-DE-BALSONCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 716 605, DUBOS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Son siège social est situé Les Hauts de la Molle, 33113 Saint-Leger-de-Balson. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOS JACQUES

Dénomination
DUBOS JACQUES
SIREN
539 716 605
SIRET (siège)
539 716 605 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25539716605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 716 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LES HAUTS DE LA MOLLE, 33113, SAINT-LEGER-DE-BALSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de DUBOS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33113 SAINT-LEGER-DE-BALSONSiègeActif

    539 716 605 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUBOS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DUBOS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOS JACQUES est 539 716 605. Le SIRET de son siège social est 539 716 605 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25539716605.

Où se situe le siège social de DUBOS JACQUES ?

Le siège social de DUBOS JACQUES est situé Les Hauts de la Molle, 33113 Saint-Leger-de-Balson.

DUBOS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JACQUES.

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