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DUBOS JEAN

Active
Siren381 859 651Entrepreneur individuel24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSCréée le 24 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 859 651. Elle est domiciliée à Coux et Bigaroque-Mouzens (24220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de DUBOS JEAN

Dénomination
DUBOS JEAN
SIREN
381 859 651
SIRET (siège)
381 859 651 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41381859651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 859 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
24 avril 1991
Siège social
24220, COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS JEAN

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Établissements de DUBOS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSSiègeFermé

    381 859 651 00014 · ouvert le 24 avril 1991 · NAF 020B

Conformité de DUBOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1991

Questions fréquentes sur DUBOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOS JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOS JEAN est 381 859 651. Le SIRET de son siège social est 381 859 651 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41381859651.

Où se situe le siège social de DUBOS JEAN ?

Le siège social de DUBOS JEAN est situé à Coux et Bigaroque-Mouzens (24220).

DUBOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JEAN.

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