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DUBOS JEAN

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Siren431 049 998Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 01 janvier 1989

DUBOS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 431 049 998. Elle est domiciliée Le Calvaire, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DUBOS JEAN

Dénomination
DUBOS JEAN
SIREN
431 049 998
SIRET (siège)
431 049 998 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35431049998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 049 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LE CALVAIRE, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS JEAN

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Établissements de DUBOS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeFermé

    431 049 998 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702A

Conformité de DUBOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DUBOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOS JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOS JEAN est 431 049 998. Le SIRET de son siège social est 431 049 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431049998.

Où se situe le siège social de DUBOS JEAN ?

Le siège social de DUBOS JEAN est situé Le Calvaire, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

DUBOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JEAN.