DUBOS JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 513 065 375, DUBOS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp Lacaze Duthiers, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DUBOS JEAN
INSEE- Dénomination
- DUBOS JEAN
- SIREN
- 513 065 375
- SIRET (siège)
- 513 065 375 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40513065375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 065 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- 4 IMP LACAZE DUTHIERS, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOS JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DUBOS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
513 065 375 00018 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003A
Conformité de DUBOS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur DUBOS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUBOS JEAN ?
Le numéro SIREN de DUBOS JEAN est 513 065 375. Le SIRET de son siège social est 513 065 375 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513065375.
Où se situe le siège social de DUBOS JEAN ?
Le siège social de DUBOS JEAN est situé 4 Imp Lacaze Duthiers, 66650 Banyuls-sur-Mer.
DUBOS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JEAN.
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