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DUBOS JEAN

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Siren513 065 375Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 juillet 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 513 065 375, DUBOS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp Lacaze Duthiers, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DUBOS JEAN

Dénomination
DUBOS JEAN
SIREN
513 065 375
SIRET (siège)
513 065 375 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40513065375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 065 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
4 IMP LACAZE DUTHIERS, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DUBOS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    513 065 375 00018 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003A

Conformité de DUBOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur DUBOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOS JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOS JEAN est 513 065 375. Le SIRET de son siège social est 513 065 375 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513065375.

Où se situe le siège social de DUBOS JEAN ?

Le siège social de DUBOS JEAN est situé 4 Imp Lacaze Duthiers, 66650 Banyuls-sur-Mer.

DUBOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JEAN.