DUBOS JEAN BERNARD
Active0220Z · Exploitation forestière
DUBOS JEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2006, identifié par le SIREN 503 745 549. Elle est domiciliée Au Bourg, 40630 Luglon. DUBOS JEAN BERNARD relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de DUBOS JEAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOS JEAN BERNARD
- SIREN
- 503 745 549
- SIRET (siège)
- 503 745 549 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36503745549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 745 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 28 décembre 2006
- Siège social
- AU BOURG, 40630, LUGLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOS JEAN BERNARD
Exploitation forestière
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Établissements de DUBOS JEAN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40630 LUGLONSiègeActif
503 745 549 00017 · ouvert le 28 décembre 2006 · NAF 0220Z
Conformité de DUBOS JEAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS JEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS JEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOS JEAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2006
Questions fréquentes sur DUBOS JEAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOS JEAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOS JEAN BERNARD est 503 745 549. Le SIRET de son siège social est 503 745 549 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36503745549.
Où se situe le siège social de DUBOS JEAN BERNARD ?
Le siège social de DUBOS JEAN BERNARD est situé Au Bourg, 40630 Luglon.
DUBOS JEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS JEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS JEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS JEAN BERNARD.
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