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DUBOS MICHEL

Active
Siren311 064 232Entrepreneur individuel27370 LE BOSC-DU-THEIL
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 064 232, DUBOS MICHEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Ferme de l Eglise, 27370 Le Bosc-du-Theil. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOS MICHEL

Dénomination
DUBOS MICHEL
SIREN
311 064 232
SIRET (siège)
311 064 232 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37311064232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 064 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
-
Siège social
FERME DE L EGLISE, 27370, LE BOSC-DU-THEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOS MICHEL

Activités de soutien aux cultures

Finances de DUBOS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27370 LE BOSC-DU-THEILSiègeActif

    311 064 232 00011 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DUBOS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUBOS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBOS MICHEL est 311 064 232. Le SIRET de son siège social est 311 064 232 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37311064232.

Où se situe le siège social de DUBOS MICHEL ?

Le siège social de DUBOS MICHEL est situé Ferme de l Eglise, 27370 Le Bosc-du-Theil.

DUBOS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS MICHEL.

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