DUBOS PATRICE
Active3511Z · Production d'électricité
DUBOS PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2024, identifié par le SIREN 933 093 296. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE de la Cure, 55170 Ancerville. DUBOS PATRICE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUBOS PATRICE
INSEE- Dénomination
- DUBOS PATRICE
- SIREN
- 933 093 296
- SIRET (siège)
- 933 093 296 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65933093296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 093 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 18 septembre 2024
- Siège social
- 9 RUE de la Cure, 55170, Ancerville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DUBOS PATRICE
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DUBOS PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55170 AncervilleSiègeActif
933 093 296 00012 · ouvert le 27 août 2024 · NAF 3511Z
Conformité de DUBOS PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOS PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2024
Questions fréquentes sur DUBOS PATRICE
Quel est le numéro SIREN de DUBOS PATRICE ?
Le numéro SIREN de DUBOS PATRICE est 933 093 296. Le SIRET de son siège social est 933 093 296 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65933093296.
Où se situe le siège social de DUBOS PATRICE ?
Le siège social de DUBOS PATRICE est situé 9 RUE de la Cure, 55170 Ancerville.
DUBOS PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS PATRICE.
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