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DUBOS SEBASTIEN

Active
Siren530 733 633Entrepreneur individuel40380 SAINT-JEAN-DE-LIERCréée le 07 mars 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 530 733 633, DUBOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 139 Che de la Grotte au Conte, 40380 Saint-Jean-de-Lier. DUBOS SEBASTIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBOS SEBASTIEN

Dénomination
DUBOS SEBASTIEN
SIREN
530 733 633
SIRET (siège)
530 733 633 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37530733633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 733 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mars 2011
Siège social
139 CHE DE LA GROTTE AU CONTE, 40380, SAINT-JEAN-DE-LIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOS SEBASTIEN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBOS SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40380 SAINT-JEAN-DE-LIERSiègeActif

    530 733 633 00024 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

  • 40250 MUGRONFermé

    530 733 633 00016 · ouvert le 07 mars 2011 · NAF 0111Z

Conformité de DUBOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2011

Questions fréquentes sur DUBOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUBOS SEBASTIEN est 530 733 633. Le SIRET de son siège social est 530 733 633 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37530733633.

Où se situe le siège social de DUBOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DUBOS SEBASTIEN est situé 139 Che de la Grotte au Conte, 40380 Saint-Jean-de-Lier.

DUBOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS SEBASTIEN.

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