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DUBOS SYLVAIN

Active
Siren519 072 698Entrepreneur individuel27110 MARBEUFCréée le 04 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 072 698, DUBOS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Sente Colombel, 27110 Marbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOS SYLVAIN

Dénomination
DUBOS SYLVAIN
SIREN
519 072 698
SIRET (siège)
519 072 698 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88519072698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 072 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
04 janvier 2010
Siège social
4 SENTE COLOMBEL, 27110, MARBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOS SYLVAIN

Prestations de travaux agricoles

Finances de DUBOS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOS SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 27110 MARBEUFSiègeActif

    519 072 698 00011 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 0161Z

  • 27800 BosrobertActif

    519 072 698 00029 · ouvert le 23 mars 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUBOS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOS SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-28 · Début d'activité : 2010-01-04

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2010

Questions fréquentes sur DUBOS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBOS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUBOS SYLVAIN est 519 072 698. Le SIRET de son siège social est 519 072 698 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88519072698.

Où se situe le siège social de DUBOS SYLVAIN ?

Le siège social de DUBOS SYLVAIN est situé 4 Sente Colombel, 27110 Marbeuf.

DUBOS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS SYLVAIN.

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