DUBOSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
DUBOSC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 551 818. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 rue Alsace-Lorraine, 65300 Lannemezan. Son activité principale relève du code NAF 5630Z et emploie 1 salarié. AURELIE DUBAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DUBOSC
INSEE- Dénomination
- DUBOSC
- SIREN
- 913 551 818
- SIRET (siège)
- 913 551 818 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06913551818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 551 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 16 mai 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 87 RUE ALSACE-LORRAINE, 65300, LANNEMEZAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSC
Bar, café, pub, petite restauration sur place et à emporter
Finances de DUBOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOSC
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DUBOSC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 65300 LANNEMEZANSiègeActif
913 551 818 00028 · ouvert le 31 mai 2022 · NAF 5630Z
- 65300 LANNEMEZANFermé
913 551 818 00010 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de DUBOSC
INPIComptes annuels de DUBOSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUBOSC. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/02485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/02854
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2024003663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 août 2025 · N° 2024J00108
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 30 juin 2025 · N° 23/03149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/01319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/01441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2020J00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 22 octobre 2024 · N° 22/02836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/02309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 07 février 2024 · N° 23/01205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/02489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 25 octobre 2023 · N° 23/00515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 18 septembre 2023 · N° 20/01736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 22 avril 2005 · N° 03-14.112
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 octobre 2004 · N° 03-14.112
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1997 · N° 94-42.114
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUBOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOSC
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
Gérant : DUBOSC Cédrick Serge marcel ; Gérant : DUBOSC Aurélie
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
Début d'activité : 2022-05-31
- création
Date d'effet : 16 mai 2022
Questions fréquentes sur DUBOSC
Quel est le numéro SIREN de DUBOSC ?
Le numéro SIREN de DUBOSC est 913 551 818. Le SIRET de son siège social est 913 551 818 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06913551818.
Qui dirige DUBOSC ?
DUBOSC est dirigée par AURELIE DUBAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DUBOSC ?
Le siège social de DUBOSC est situé 87 rue Alsace-Lorraine, 65300 Lannemezan.
DUBOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC.
Combien de salariés compte DUBOSC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DUBOSC emploie 1 salarié.
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