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DUBOSC CLEMENT

Active
Siren539 853 721Entrepreneur individuel69440 SAINT-ANDRE-LA-COTECréée le 23 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 853 721, DUBOSC CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 397 Rte Fontbenite, 69440 Saint-Andre-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSC CLEMENT

Dénomination
DUBOSC CLEMENT
SIREN
539 853 721
SIRET (siège)
539 853 721 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93539853721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 853 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
23 janvier 2012
Siège social
397 RTE FONTBENITE, 69440, SAINT-ANDRE-LA-COTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOSC CLEMENT

Activités d'architecture

Finances de DUBOSC CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC CLEMENT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69440 SAINT-ANDRE-LA-COTESiègeActif

    539 853 721 00022 · ouvert le 07 septembre 2021 · NAF 7111Z

  • 69440 SAINT-ANDRE-LA-COTEActif

    539 853 721 00014 · ouvert le 23 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOSC CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2012

Marchés publics de DUBOSC CLEMENT

6 marchés publics ont été notifiés à DUBOSC CLEMENT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 510 k€.

  • CONSEIL EN ARCHITECTURE secteur Centre

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    46,4 k€Services

  • Missions de conseil architectural

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 03 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 7 offres reçues

    92,8 k€Services

  • Missions de conseil architectural

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 03 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 7 offres reçues

    92,8 k€Services

  • Missions de conseil architectural

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    92,8 k€Services

  • Missions de conseil architectural

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    92,8 k€Services

  • Missions de conseil architectural

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    92,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DUBOSC CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC CLEMENT ?

Le numéro SIREN de DUBOSC CLEMENT est 539 853 721. Le SIRET de son siège social est 539 853 721 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93539853721.

Où se situe le siège social de DUBOSC CLEMENT ?

Le siège social de DUBOSC CLEMENT est situé 397 Rte Fontbenite, 69440 Saint-Andre-la-Cote.

DUBOSC CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC CLEMENT.

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