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DUBOSC DANIELE

Active
Siren390 985 729Entrepreneur individuel91600 SAVIGNY-SUR-ORGECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 985 729, DUBOSC DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 19 rue Gounod, 91600 Savigny-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 222J.

Fiche d'identité de DUBOSC DANIELE

Dénomination
DUBOSC DANIELE
SIREN
390 985 729
SIRET (siège)
390 985 729 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25390985729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 985 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
222J
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
19 RUE GOUNOD, 91600, SAVIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC DANIELE

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Établissements de DUBOSC DANIELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91600 SAVIGNY-SUR-ORGESiègeFermé

    390 985 729 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 222J

Conformité de DUBOSC DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DUBOSC DANIELE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC DANIELE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC DANIELE est 390 985 729. Le SIRET de son siège social est 390 985 729 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25390985729.

Où se situe le siège social de DUBOSC DANIELE ?

Le siège social de DUBOSC DANIELE est situé 19 rue Gounod, 91600 Savigny-sur-Orge.

DUBOSC DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC DANIELE.

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