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DUBOSC EMMANUEL

Active
Siren482 613 247Entrepreneur individuel76730 SAINT-MARDSCréée le 23 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2005, identifié par le SIREN 482 613 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Rte de la Vienne, 76730 Saint-Mards. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUBOSC EMMANUEL

Dénomination
DUBOSC EMMANUEL
SIREN
482 613 247
SIRET (siège)
482 613 247 00022
N° TVA intracommunautaire
FR02482613247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 613 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2005
Siège social
18 RTE DE LA VIENNE, 76730, SAINT-MARDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DUBOSC EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOSC EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76730 SAINT-MARDSSiègeActif

    482 613 247 00022 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOSC EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2005

Questions fréquentes sur DUBOSC EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSC EMMANUEL est 482 613 247. Le SIRET de son siège social est 482 613 247 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02482613247.

Où se situe le siège social de DUBOSC EMMANUEL ?

Le siège social de DUBOSC EMMANUEL est situé 18 Rte de la Vienne, 76730 Saint-Mards.

DUBOSC EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC EMMANUEL.

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