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DUBOSC FERNAND

Active
Siren417 827 318Entrepreneur individuel32700 PERGAIN-TAILLACCréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 417 827 318. Son siège social est situé Gauze, 32700 Pergain-Taillac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUBOSC FERNAND

Dénomination
DUBOSC FERNAND
SIREN
417 827 318
SIRET (siège)
417 827 318 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48417827318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 827 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
GAUZE, 32700, PERGAIN-TAILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC FERNAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOSC FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC FERNAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOSC FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32700 PERGAIN-TAILLACSiègeFermé

    417 827 318 00011 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBOSC FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur DUBOSC FERNAND

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC FERNAND ?

Le numéro SIREN de DUBOSC FERNAND est 417 827 318. Le SIRET de son siège social est 417 827 318 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48417827318.

Où se situe le siège social de DUBOSC FERNAND ?

Le siège social de DUBOSC FERNAND est situé Gauze, 32700 Pergain-Taillac.

DUBOSC FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC FERNAND.

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