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DUBOSC GERARD

Active
Siren317 601 631Entrepreneur individuel02500 HIRSONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 601 631. Elle est domiciliée 17 La Futaie, 02500 Hirson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de DUBOSC GERARD

Dénomination
DUBOSC GERARD
SIREN
317 601 631
SIRET (siège)
317 601 631 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95317601631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 601 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
17 LA FUTAIE, 02500, HIRSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOSC GERARD

Agent d'affaires pour installation de chauffage.

Finances de DUBOSC GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02500 HIRSONSiègeActif

    317 601 631 00011 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 7490B

  • 02500 HIRSONFermé

    317 601 631 00029 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 4322B

Documents juridiques de DUBOSC GERARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUBOSC GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC GERARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2016-01-02

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DUBOSC GERARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC GERARD ?

Le numéro SIREN de DUBOSC GERARD est 317 601 631. Le SIRET de son siège social est 317 601 631 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95317601631.

Où se situe le siège social de DUBOSC GERARD ?

Le siège social de DUBOSC GERARD est situé 17 La Futaie, 02500 Hirson.

DUBOSC GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC GERARD.

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