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DUBOSC JACQUES

Active
Siren780 992 954Entrepreneur individuel76590 BERTREVILLE-SAINT-OUENCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 780 992 954. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bertreville-Saint-Ouen (76590). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DUBOSC JACQUES

Dénomination
DUBOSC JACQUES
SIREN
780 992 954
SIRET (siège)
780 992 954 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37780992954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 992 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
76590, BERTREVILLE-SAINT-OUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOSC JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76590 BERTREVILLE-SAINT-OUENSiègeFermé

    780 992 954 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 011A

Documents juridiques de DUBOSC JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUBOSC JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOSC JACQUES est 780 992 954. Le SIRET de son siège social est 780 992 954 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37780992954.

Où se situe le siège social de DUBOSC JACQUES ?

Le siège social de DUBOSC JACQUES est situé 76590 Bertreville-Saint-Ouen.

DUBOSC JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JACQUES.

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