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DUBOSC JEAN

Active
Siren424 537 405Entrepreneur individuel64121 MONTARDONCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 424 537 405. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Sers, 64121 Montardon. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSC JEAN

Dénomination
DUBOSC JEAN
SIREN
424 537 405
SIRET (siège)
424 537 405 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93424537405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 537 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
DOMAINE DE SERS, 64121, MONTARDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC JEAN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de DUBOSC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64121 MONTARDONSiègeFermé

    424 537 405 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DUBOSC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DUBOSC JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOSC JEAN est 424 537 405. Le SIRET de son siège social est 424 537 405 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93424537405.

Où se situe le siège social de DUBOSC JEAN ?

Le siège social de DUBOSC JEAN est situé Domaine de Sers, 64121 Montardon.

DUBOSC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JEAN.

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