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DUBOSC JOSIANE

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Siren418 990 008Entrepreneur individuel32300 PONSAN-SOUBIRANCréée le 09 décembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOSC JOSIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifié par le SIREN 418 990 008. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ponsan-Soubiran (32300). DUBOSC JOSIANE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBOSC JOSIANE

Dénomination
DUBOSC JOSIANE
SIREN
418 990 008
SIRET (siège)
418 990 008 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95418990008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 990 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
32300, PONSAN-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC JOSIANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBOSC JOSIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 PONSAN-SOUBIRANSiègeActif

    418 990 008 00017 · ouvert le 09 décembre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de DUBOSC JOSIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC JOSIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur DUBOSC JOSIANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JOSIANE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC JOSIANE est 418 990 008. Le SIRET de son siège social est 418 990 008 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95418990008.

Où se situe le siège social de DUBOSC JOSIANE ?

Le siège social de DUBOSC JOSIANE est situé à Ponsan-Soubiran (32300).

DUBOSC JOSIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC JOSIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JOSIANE.

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