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DUBOSC MICHEL

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Siren348 267 584Entrepreneur individuel65220 FONTRAILLESCréée le 01 septembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 348 267 584, DUBOSC MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1988. Son siège social est situé Le Moulin, 65220 Fontrailles. DUBOSC MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUBOSC MICHEL

Dénomination
DUBOSC MICHEL
SIREN
348 267 584
SIRET (siège)
348 267 584 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50348267584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 267 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
LE MOULIN, 65220, FONTRAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUBOSC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65220 FONTRAILLESSiègeActif

    348 267 584 00012 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 6820B

Conformité de DUBOSC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur DUBOSC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL est 348 267 584. Le SIRET de son siège social est 348 267 584 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50348267584.

Où se situe le siège social de DUBOSC MICHEL ?

Le siège social de DUBOSC MICHEL est situé Le Moulin, 65220 Fontrailles.

DUBOSC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC MICHEL.

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