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DUBOSC MICHEL

Active
Siren403 524 580Entrepreneur individuel65220 BONNEFONTCréée le 02 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 524 580. Son siège social est situé à Bonnefont (65220). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSC MICHEL

Dénomination
DUBOSC MICHEL
SIREN
403 524 580
SIRET (siège)
403 524 580 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75403524580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 524 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
65220, BONNEFONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC MICHEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOSC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65220 BONNEFONTSiègeActif

    403 524 580 00012 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUBOSC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur DUBOSC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL est 403 524 580. Le SIRET de son siège social est 403 524 580 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75403524580.

Où se situe le siège social de DUBOSC MICHEL ?

Le siège social de DUBOSC MICHEL est situé 65220 Bonnefont.

DUBOSC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC MICHEL.

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