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DUBOSC MICHEL

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Siren497 636 050Entrepreneur individuel32190 CAILLAVETCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 497 636 050. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chat, 32190 Caillavet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUBOSC MICHEL

Dénomination
DUBOSC MICHEL
SIREN
497 636 050
SIRET (siège)
497 636 050 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77497636050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 636 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LE CHAT, 32190, CAILLAVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DUBOSC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBOSC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOSC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32190 CAILLAVETSiègeActif

    497 636 050 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBOSC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DUBOSC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSC MICHEL est 497 636 050. Le SIRET de son siège social est 497 636 050 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77497636050.

Où se situe le siège social de DUBOSC MICHEL ?

Le siège social de DUBOSC MICHEL est situé Le Chat, 32190 Caillavet.

DUBOSC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC MICHEL.

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