DUBOSC NICOLE
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
DUBOSC NICOLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1992, identifié par le SIREN 384 306 049. Son siège social est situé Domaine Peyrebere, 40310 Baudignan. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de DUBOSC NICOLE
INSEE- Dénomination
- DUBOSC NICOLE
- SIREN
- 384 306 049
- SIRET (siège)
- 384 306 049 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21384306049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 306 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 24 janvier 1992
- Siège social
- DOMAINE PEYREBERE, 40310, BAUDIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSC NICOLE
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de DUBOSC NICOLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40310 BAUDIGNANSiègeFermé
384 306 049 00014 · ouvert le 24 janvier 1992 · NAF 0210Z
Conformité de DUBOSC NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOSC NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOSC NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1992
Questions fréquentes sur DUBOSC NICOLE
Quel est le numéro SIREN de DUBOSC NICOLE ?
Le numéro SIREN de DUBOSC NICOLE est 384 306 049. Le SIRET de son siège social est 384 306 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21384306049.
Où se situe le siège social de DUBOSC NICOLE ?
Le siège social de DUBOSC NICOLE est situé Domaine Peyrebere, 40310 Baudignan.
DUBOSC NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSC NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSC NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC NICOLE.
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