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DUBOSC NICOLE

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Siren384 306 049Entrepreneur individuel40310 BAUDIGNANCréée le 24 janvier 1992

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

DUBOSC NICOLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1992, identifié par le SIREN 384 306 049. Son siège social est situé Domaine Peyrebere, 40310 Baudignan. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de DUBOSC NICOLE

Dénomination
DUBOSC NICOLE
SIREN
384 306 049
SIRET (siège)
384 306 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21384306049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 306 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
DOMAINE PEYREBERE, 40310, BAUDIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC NICOLE

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de DUBOSC NICOLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40310 BAUDIGNANSiègeFermé

    384 306 049 00014 · ouvert le 24 janvier 1992 · NAF 0210Z

Conformité de DUBOSC NICOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC NICOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur DUBOSC NICOLE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC NICOLE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC NICOLE est 384 306 049. Le SIRET de son siège social est 384 306 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21384306049.

Où se situe le siège social de DUBOSC NICOLE ?

Le siège social de DUBOSC NICOLE est situé Domaine Peyrebere, 40310 Baudignan.

DUBOSC NICOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC NICOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC NICOLE.