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DUBOSC PATRICK

Active
Siren493 536 577Entrepreneur individuel81140 VAOURCréée le 11 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 536 577. Elle est domiciliée 2221 Rte de la Foret, 81140 Vaour. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSC PATRICK

Dénomination
DUBOSC PATRICK
SIREN
493 536 577
SIRET (siège)
493 536 577 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94493536577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 536 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
2221 RTE DE LA FORET, 81140, VAOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC PATRICK

ELECTRICITE DOMOTIQUE CLIMATISATION FRIGORISTE CHAUFFAGE ENERGIS RENOUVELABLES (POMPE A CHALEUR)

Finances de DUBOSC PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81140 VAOURSiègeActif

    493 536 577 00015 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4322B

Documents juridiques de DUBOSC PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur DUBOSC PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOSC PATRICK est 493 536 577. Le SIRET de son siège social est 493 536 577 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94493536577.

Où se situe le siège social de DUBOSC PATRICK ?

Le siège social de DUBOSC PATRICK est situé 2221 Rte de la Foret, 81140 Vaour.

DUBOSC PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC PATRICK.

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