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DUBOSC SEBASTIEN

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Siren503 241 465Entrepreneur individuel06300 NICECréée le 10 mars 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 503 241 465, DUBOSC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 243 bd du Mont Boron, 06300 Nice. DUBOSC SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DUBOSC SEBASTIEN

Dénomination
DUBOSC SEBASTIEN
SIREN
503 241 465
SIRET (siège)
503 241 465 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14503241465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 241 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
10 mars 2008
Siège social
243 BD DU MONT BORON, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DUBOSC SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    503 241 465 00015 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 9003A

Conformité de DUBOSC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2008

Questions fréquentes sur DUBOSC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN est 503 241 465. Le SIRET de son siège social est 503 241 465 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14503241465.

Où se situe le siège social de DUBOSC SEBASTIEN ?

Le siège social de DUBOSC SEBASTIEN est situé 243 bd du Mont Boron, 06300 Nice.

DUBOSC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC SEBASTIEN.