DUBOSC SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 503 241 465, DUBOSC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 243 bd du Mont Boron, 06300 Nice. DUBOSC SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DUBOSC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBOSC SEBASTIEN
- SIREN
- 503 241 465
- SIRET (siège)
- 503 241 465 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14503241465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 241 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 10 mars 2008
- Siège social
- 243 BD DU MONT BORON, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSC SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DUBOSC SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
503 241 465 00015 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 9003A
Conformité de DUBOSC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOSC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOSC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2008
Questions fréquentes sur DUBOSC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN est 503 241 465. Le SIRET de son siège social est 503 241 465 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14503241465.
Où se situe le siège social de DUBOSC SEBASTIEN ?
Le siège social de DUBOSC SEBASTIEN est situé 243 bd du Mont Boron, 06300 Nice.
DUBOSC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC SEBASTIEN.
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