DUBOSC SEBASTIEN
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 794 738 153, DUBOSC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2013. Son siège social est situé 8 Che de Treville C - residence des Demoiselles, 31270 Frouzins. DUBOSC SEBASTIEN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de DUBOSC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBOSC SEBASTIEN
- SIREN
- 794 738 153
- SIRET (siège)
- 794 738 153 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61794738153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 738 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 01 juin 2013
- Siège social
- 8 CHE DE TREVILLE C - RESIDENCE DES DEMOISELLES, 31270, FROUZINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSC SEBASTIEN
Nettoyage courant des bâtiments
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Établissements de DUBOSC SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 FROUZINSSiègeActif
794 738 153 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 8121Z
Conformité de DUBOSC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOSC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOSC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2013
Questions fréquentes sur DUBOSC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBOSC SEBASTIEN est 794 738 153. Le SIRET de son siège social est 794 738 153 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61794738153.
Où se situe le siège social de DUBOSC SEBASTIEN ?
Le siège social de DUBOSC SEBASTIEN est situé 8 Che de Treville C - residence des Demoiselles, 31270 Frouzins.
DUBOSC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC SEBASTIEN.
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